Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.atelier.frey-day.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Le présent site est édité par : ANDRE Mathieu, Auto-entrepreneur ayant pour numéro de SIRET 75046038800010 et qui est domiciliée au 14 Rue Louise Michel – 60600 – Fitz-James
  • Responsable de la publication :< ANDRE Mathieu, joignable par email [email protected]
  • Webmaster du site : Frey Day, le Graphiste, joingnable par email [email protected]
  • Hébergeur du site : 1&1 IONOS SE, qui est domicilé Elgendorfer Str. 57 – 56410 Montabaur – Allemagne et joignable par téléphone au +49 (0) 721 170 555

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise L'Atelier de Frey Day est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise L'Atelier de Frey Day.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Formulaire de contact

Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact .

En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

Liens hypertextes

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, www.atelier.frey-day.fr n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.